Articles

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2013 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)

A N N E X E

1° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES	CATÉGORIE DE L'AT	DENRÉE ALIMENTAIRE	CONDITIONS d'emploi/ fonction	TENEUR RÉSIDUELLE maximale
Alpha-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei (LOH4 AkAApaA) porteuse du gène codant une alpha-amylase d'Aspergillus kawachii.	Enzymes	Brasserie. Industrie de l'alcool. Amidonnerie, production de sirop de glucose.	Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 glycosidiques des polysaccharides et des oligosaccharides.	Teneur techniquement inévitable.
Alpha-amylase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Microbacterium imperiale (FERM P-11315).	Enzymes	Production de sirop enrichi en maltotriose. Panification.	Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 glycosidiques des polysaccharides et des oligosaccharides.	Teneur techniquement inévitable.
Endo-bêta-glucanase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Geosmithia emersonii (BWW1016. 2).	Enzymes	Brasserie. Industrie de l'alcool. Amidonnerie, production de sirop de glucose.	Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et 1-4 des glucanes.	Teneur techniquement inévitable.
Protéase issue d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus subtilisi (LMGS-23982) porteuse du gène codant une protéase de Thermus aquaticus.	Enzymes	Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie et viennoiserie.	Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines.	Teneur techniquement inévitable.
Thermolysine issue d'une souche de Geobacillus stearothermophilus non génétiquement modifiée (TP7).	Enzymes	Production d'extraits de levure hydrolysés et d'hydrolysats de protéines carnées.	Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines.	Teneur techniquement inévitable.
Xylanase issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma logibrachiatum (CBS-114044) porteuse du gène muté codant une xylanase de Thermopolyspora flexuosa (synonyme antérieur de Nonomuraea flexuosa).	Enzymes	Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, biscotterie et viennoiserie.	Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses.	Teneur techniquement inévitable.

2° Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à la cellulase de Trichoderma longibrachiatum (ex reesei) (souche A83) à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES	CATÉGORIE DE L'AT	DENRÉE ALIMENTAIRE	CONDITIONS d'emploi/ fonction	TENEUR RÉSIDUELLE maximale
Cellulase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Trichoderma longibrachiatum (ex reesei) A83.	Enzymes	Brasserie. Industrie de l'alcool. Amidonnerie, production de sirop de glucose. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale.	Hydrolyse de la cellulose.	Teneur techniquement inévitable.