Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon)

L'école supérieure du professorat et de l'éducation mentionnée à l'article 1er du présent arrêté est accréditée à compter de sa date de création.