Article 54 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-768 du 23 août 2013 relatif au recrutement et à la formation initiale de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale)

A l'article 3 du même décret, les mots : « du premier alinéa de l'article 12 du » sont remplacés par les mots : « relatives aux modalités d'accomplissement du stage et de titularisation prévues par le ».