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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-743 du 14 août 2013 portant modification de divers décrets relatifs à la nouvelle bonification indiciaire perçue par les cadres de santé de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-743 du 14 août 2013 portant modification de divers décrets relatifs à la nouvelle bonification indiciaire perçue par les cadres de santé de la fonction publique hospitalière)


L'article 1er du décret du 6 novembre 1990 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « respectivement » et les mots : « qui comprennent, pour le corps de cadre de santé, les grades de cadres de santé et de cadre supérieur de santé » sont supprimés ;
2° Au 7°, après les mots : « corps des infirmiers anesthésistes cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des infirmiers anesthésistes cadres de santé paramédicaux » ;
3° Au 8°, après les mots : « corps des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé paramédicaux » ;
4° Au 9°, après les mots : « corps des puéricultrices cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des puéricultrices cadres de santé, paramédicaux » ;
5° Au 10°, après les mots : « corps des masseurs-kinésithérapeutes cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des masseurs-kinésithérapeutes cadres de santé paramédicaux » ;
6° Au 11°, après les mots : « corps des ergothérapeutes cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des ergothérapeutes cadres de santé paramédicaux » ;
7° Au 12°, après les mots : « corps des psychomotriciens cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des psychomotriciens cadres de santé paramédicaux » ;
8° Au 13°, après les mots : « corps des techniciens cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des techniciens cadres de santé paramédicaux » ;
9° Au 14°, après les mots : corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale cadres de santé paramédicaux » ;
10° Au 15°, après les mots : « corps des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé », sont ajoutés les mots : « et corps des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé paramédicaux ».