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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2013 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2013 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.