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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste »)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste »)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2013 pour une première session en 2015.