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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2013 relatif aux compteurs d'énergie électrique active)

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2013 relatif aux compteurs d'énergie électrique active)


La vérification primitive permet de s'assurer que le compteur est en mesure de respecter les exigences applicables dans les conditions d'installation prévues par le fabricant.
Elle comprend un examen visuel de la conformité du compteur aux exigences réglementaires et au type ayant fait l'objet du certificat d'examen de type ainsi que la vérification de la conformité du compteur aux caractéristiques figurant sur la plaque d'identification de l'instrument. Elle inclut également la réalisation des essais métrologiques suivants :
― les essais prévus à l'annexe 4 ;
― le cas échéant, les autres essais prévus par le certificat d'examen de type.
Lorsque le remplacement d'une partie constitutive du compteur est couvert par le certificat d'examen de type, les essais métrologiques prévus au certificat d'examen de type pour cette opération sont réalisés en lieu et place des essais prévus à l'annexe 4.