« Tarif Vert ».
I. ― Le Tarif Vert se décompose en trois sous-catégories (Vert A, Vert B et Vert C) selon la taille du site concerné, celle-ci étant calculée à partir des puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires décrites au II du présent article :
TAILLE (T) |
TARIF |
Moins de 10 MW |
Vert A |
De 10 à moins de 40 MW |
Vert B |
40 MW et plus |
Vert C |
La taille du site se calcule au moyen de la formule suivante :
― option Base : T = PHCH + 0,3* (PHPE ― PHCH), PHCH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures Creuses d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ;
― option EJP : T = PHH + 0,3* (PHPE ― PHH), PHH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté.
II. ― Le Tarif Vert comporte 4 à 8 périodes tarifaires, selon l'option choisie par le client pour le site concerné.
Le client souscrit pour son site un niveau de puissance pour chaque période tarifaire. A chaque période tarifaire est associé un rang, tel que défini au IV du présent article. Le niveau de puissance souscrite pour chaque rang doit être inférieur ou égal au niveau souscrit pour le rang suivant.
La puissance réduite est ensuite déterminée selon la formule suivante pour n périodes tarifaires :
Où :
― P1 et Pn sont les puissances souscrites dans les différents périodes tarifaires, de rangs 1 à n ;
― k1 et ki sont les coefficients de puissance réduite de la version tarifaire choisie associée aux périodes tarifaires de rang 1 à i, tels que fixés dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
La prime fixe annuelle applicable aux clients bénéficiant du tarif Vert est égale au produit de la puissance réduite (Pr), exprimée en kW, par le taux de prime fixe annuelle exprimé en €/kW.
III. ― En fonction des caractéristiques locales du réseau et de la puissance de raccordement, le gestionnaire du réseau public détermine la tension physique de raccordement de chaque site.
La classe de tension du site correspond à la plage de tension à l'intérieur de laquelle se situe la tension physique de son raccordement conformément au tableau ci-dessous :
PLAGE DE TENSION PHYSIQUE |
CLASSE DE TENSION |
1 kV à 40 kV inclus |
HTA1 |
40 kV à 50 kV inclus |
HTA2 |
50 kV à 130 kV inclus |
HTB1 |
130 kV à 350 kV inclus |
HTB2 |
350 kV à 500 kV inclus |
HTB3 |
Les clients se voient appliquer un barème déterminé à partir du tableau ci-dessous, en fonction de la classe de puissance et de tension de leur site. Ce barème comporte éventuellement, selon le niveau de tension de raccordement effectif, une minoration ou une majoration annuelle de prime fixe.
CLASSE
de tension |
TARIF |
|
Vert A |
Vert B |
Vert C |
BT |
Tarif A majoré |
|
|
HTA1 |
Tarif A |
Tarif B majoré |
Tarif C majoré |
HTA2 ou HTB1 |
Tarif A minoré |
Tarif B |
Tarif C majoré |
HTB2 |
Tarif A minoré |
Tarif B minoré |
Tarif C |
HTB3 |
Tarif A minoré |
Tarif B minoré |
Tarif C minoré |
COEFFICIENTS DE VERSIONNAGE |
TRÈS LONGUES
Utilisations (TLU) |
LONGUES UTILISATIONS
(LU) |
MOYENNES UTILISATIONS
(MU) |
COURTES UTILISATIONS
(CU) |
CTLU |
CLU |
CMU |
CCU |
Le montant de majoration ou minoration de la prime fixe annuelle est obtenu en multipliant les éléments suivants :
― la puissance souscrite maximale ;
― un taux défini par la catégorie tarifaire et la tension d'alimentation ; et
― le coefficient de versionnage.
Les valeurs des taux (exprimées en €/kW/an) et des coefficients de versionnage sont précisées dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
IV. ― Lorsque le site est situé en métropole continentale, le client choisit :
― pour le tarif Vert A, entre l'option A5 Base qui comporte 5 périodes tarifaires, l'option A5 EJP qui comporte 4 périodes tarifaires, l'option A8 Base qui comporte 8 périodes tarifaires et l'option A8 EJP qui comporte 6 périodes tarifaires ;
― pour les tarifs B et C, entre l'option Base qui comporte 8 périodes tarifaires et l'option EJP qui comporte 6 périodes tarifaires.