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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de handball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de handball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association handball-club nantais (M).
Association USAM Nîmes Gard handball (M).