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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Toulouse métropole basket (F) ;
Association Stade Olympique Maritime Boulonnais (M) ;
SASP Lille métropole (M) ;
Association Champagne Châlons Reims basket (M).