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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne))


Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.