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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2013 portant délégation de signature (direction des sports))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2013 portant délégation de signature (direction des sports))


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.