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Article 14 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 14 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 1er des arrêtés des :
22 décembre 2004 susvisé, pour la variété Natalya ;
4 juillet 2005 susvisé, pour les variétés Merlot, Muscato ;
30 novembre 2005 susvisé, pour la variété Kreos ;
7 novembre 2006 susvisé, pour les variétés Barroco, Cassiopeia, Tolin ;
1er juin 2007 susvisé, pour la variété Tetis ;
13 juillet 2007 susvisé, pour les variétés Soave, Terra Cotta ;
15 octobre 2007 susvisé, pour les variétés Attilio, Mixtly, Ronino ;
19 février 2008 susvisé, pour les variétés Aubie, Epsilon, Nikes, Ophir ;
13 juin 2008 susvisé, pour les variétés Morigami, Opes ;
27 novembre 2008 susvisé, pour les variétés Devenport, Merope, Uranus ;
1er avril 2009 susvisé, pour la variété Valentinio ;
7 juillet 2009, pour la variété Pione ;
3 novembre 2009, pour la variété Wrangler,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Zeraim Gedera Ltd (IL) » sont remplacés par les mots : « Syngenta Seeds BV (NL) ».