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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Dans les arrêtés des :
1er juin 1994 modifié susvisé, à l'article 3, pour la variété Smadar ;
28 mai 1996 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Amanda,
dans les colonnes « Obtenteur(s) » et « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Zeraim Gedera Ltd (IL) » sont remplacés par les mots : « Syngenta Seeds BV (NL) ».