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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2000 modifié susvisé, pour la variété Calico, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sica Centrex (FR) » sont remplacés par les mots : « Syndicat démarche qualité artichaut du Roussillon (FR) ».