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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 4 de l'arrêté du 30 décembre 1991 modifié susvisé, pour la variété Salambo, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sica Centrex (FR) » sont remplacés par les mots : « Syndicat démarche qualité artichaut du Roussillon (FR) ».