Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))


Le tableau annexé à l'arrêté du 28 mars 2013 susvisé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.