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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, de soja et de ricin))

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, de soja et de ricin))


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
― soja : Sapporo ;
― tournesol : Frankasol, Heliador, Heliaroc, Inoll, Inoui, Instinct, MAS 92B, MAS 97G, Matrio, NK Dueta, Rockensol, SY Kaltima, Tabasco.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.