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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2013 relatif à la codification des adaptateurs de rotation pour prothèse externe transfémorale 4R 57 et 4R 57=ST de la société OTTO BOCK au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2013 relatif à la codification des adaptateurs de rotation pour prothèse externe transfémorale 4R 57 et 4R 57=ST de la société OTTO BOCK au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II, chapitre 7, section II, chapitre III, dans la rubrique « Adaptateurs de rotation », les rotateurs suivants sont modifiés comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

2762406
Adaptateur de rotation, OTTO BOCK, 4R 57.
Adaptateur de rotation optionnel pour les prothèses externes transfémorales.
Le rotateur 4R 57 est pris en charge dans le cas d'amputations proximales du membre inférieur jusqu'à la désarticulation de genou comprise pour les patients ayant un poids ≤ à 100 kg sur prescription d'un spécialiste de l'appareillage.
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2014.

2711188
Adaptateur de rotation, OTTO BOCK, 4R 57=ST.
Adaptateur de rotation optionnel pour les prothèses externes transfémorales.
Le rotateur 4R 57=ST est pris en charge dans le cas d'amputations proximales du membre inférieur jusqu'à la désarticulation de genou comprise pour les patients ayant un poids ≤ à 100 kg sur prescription d'un spécialiste de l'appareillage.
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2014.