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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2013 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2013 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os » de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique II (a) « Phosphates de calcium ― Produits multiphasiques », sont radiés les produits suivants :

CODE
LIBELLÉ

3152897
Implant osseux géométrique, ⩽ 5 cm³, DEPUY, CONDUIT R.

3117369
Implant osseux géométrique, > 5 cm³ et ⩽ 15 cm³, DEPUY, CONDUIT R.

3138420
Implant osseux géométrique, > 15 cm³, DEPUY, CONDUIT R.

3142226
Implant osseux anatomique, chirurgie orthopédique, DEPUY, CONDUIT R.

3158724
Implant osseux anatomique, chirurgie non orthopédique, DEPUY, CONDUIT R.