Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 8 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Les dispositions des annexes VI a et VI b du même arrêté sont remplacées par les annexes VI a et VI b du présent arrêté.