Article 8 AUTONOME (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session d'examen 2015.