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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)


Les dispositions du premier alinéa de l'article 9 du même arrêté sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité " ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse ” régi par les dispositions de l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité " ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse ” et fixant ses modalités de préparation et de délivrance et les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité " bâtiment : métal, aluminium, verre et matériaux de synthèse ” régi par les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " bâtiment : métal, aluminium, verre et matériaux de synthèse ” et fixant ses modalités de préparation et de délivrance peuvent demander à être dispensés des unités U 21 et U 22 du baccalauréat professionnel spécialité " ouvrages du bâtiment : métallerie ” régi par le présent arrêté. »