Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Les dispositions de l'annexe III du même arrêté sont remplacées par les dispositions de l'annexe III du présent arrêté.