Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Les dispositions des annexes II a, II b et II c du même arrêté sont remplacées par les dispositions des annexes II a, II b et II c du présent arrêté.