Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Les dispositions de l'annexe I b du même arrêtésont remplacées par les dispositions de l'annexe I b du présent arrêté.