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Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)

Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)



A N N E X E
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

0

0

(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.


ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

268

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

3 872

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

702

Total

4 876


AUTRES ESPÈCES (1)
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.


BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

427

298

15

89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

140

978

50

392

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

128

7

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

873

45

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

13

687

35

609

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

5

1 776

91

536

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

35

2

271

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

323

16

81

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0

196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1 694

11 576

592

4 455

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

220

11

733

Total

2 279

16 895

864

7 397


BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV (1)

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6,7

34

88

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

7

503

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

6,7

41

595

(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.


CABILLAUD (1/2)
Gadus morhua
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non compris
dans le Skagerrak ni
dans le Kattegat

VI 2 b ; eaux UE et eaux
internationales de la
zone V b
à l'ouest de 12° 00' O
et des zones XII et XIV

VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00' O (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

6

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

5

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

592

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

261

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

2

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

26

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

896

12

0

(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.


CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII d

VII b, c, e-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1

Eaux norvégiennes
des zones I et II

Eaux
internationales
des zones I
et II b (1)

Navire adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

363

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

334

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

12

1 143

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

674

79

3 215

4 075

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

226

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

30

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

227

201

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

5

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

10

154

5 775

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

232

0

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs :


 

 

 

 

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

0

17

12

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

2

2

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

15

18

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

2

4

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

0

3

134

0

0

Total

11

1 440

8 226

3 215

4 075

(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 15 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.


CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones IV b, IV c
et VII d (1) (2)

Eaux UE des zones II a, IV a ; VI,
VII a-c, VII e-k,
VIII a, VII b, VIII d
et VIII e ; eaux de l'UE et
eaux internationales de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV (2) (3) (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

21

22

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

402

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

378

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

43

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 179

9 317

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

27

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

67

58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

17

3 157

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1 108

Total

1 662

14 251

(1) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 67 tonnes de ce quota exploité dans la division VII d comme étant pêché sur le quota concernant la zone suivante : eaux de l'UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV.
(2) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota doivent être constitués de chinchard.
(3) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 315 tonnes du quota exploité dans les eaux de l'UE des zones II a ou IV a avant le 30 juin 2013 comme étant pêché sur le quota concernant les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d.
(4) Jusqu'à 315 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone VII d.


CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VII a, b d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

54

33

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

50

537

70

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

16

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

54

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

52

314

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

136

1 771

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

93

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

15

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1 211

4 121

821

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

12

87

46

Total

1 515

6 950

1 164


DORADE ROSE (pageot rose)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0,9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1,9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0,3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0,0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0,8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

50,7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

4,7

Total

60,9


ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

IV, eaux UE
de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX
X, eaux UE de
la zone Copace
34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

24

0

205

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

1

353

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

41

0

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

1 030

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

241

1 657

15

266

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

285

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

14

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

305

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

41

78

6 882

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

1

66

Total

241

1 763

96

9 432


FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones V b et VI

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

280

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

335


GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique
au nord de 5° nord

Océan Atlantique
au sud de 5° nord

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

34

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

963

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

119

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

160

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

53

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

85

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

43

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

3 011

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

923

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

249,5

Total

5 393

249,5


GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

7


GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI,
et VII (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

13

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

23

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 018

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

2 984

74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

TOTAL

4 038

134

(1) Un maximum de 353 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV.
(2) Un maximum de 11 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII.


HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE, norvégiennes
et internationales
des zones I et II

Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord
de 53° 30' N (1)

IV c, VII d (1) (2) (3)

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b
et VI a N

VII e, f

VII g, h, j, k (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

259

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

4

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

689

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

2

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

22 060

12 773

590

463

1 199

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

1

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

298

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

0

6

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

1

0

0

0

Total

0

22 060

14 035

590

465

1 200

(1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm.
(2) Jusque 6 517 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone IV b.
(3) Excepté le stock de Blackwater : il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56' N, 1° 19,1' E) jusqu'à la latitude 51° 33' N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(4) Cette zone est augmentée du secteur délimité :
― au nord par la latitude 52° 30' N ;
― au sud par la latitude 52° 00' N ;
― à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
― à l'est par les côtes du Royaume-Uni.


HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

0

0

0


LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

10

1

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

61

4

75

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

9

0

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

12

1

93

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

36

2

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

123

7

52

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

94

6

365

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

0

53

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

5 696

303

3 320

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

258

16

156

Total

6 300

340

4 195


LIEU JAUNE (1/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

142

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

131

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 314

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

463

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

200

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

4

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

2 084

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4 788

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

175

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

1

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

6

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

4

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

10

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

73

Total

9 437


LIEU JAUNE (2/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

48

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

52

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

928

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

201

Total

1 360


LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et
subdivisions 22-32

VI, eaux UE et eaux
internationales des
zones V b, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

56

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

21

366

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

428

17 993,5

988

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

359

3 372

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

428

18 373,5

4 782


LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, platichthys flesus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

149

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

28

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

196


LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

222

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

261


LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

39

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

547

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

13

1 520

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

25

2 132


LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, molva dypterigia
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE et eauxinternationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

529

258

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

531

1 381

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

83

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 033

7 909

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

181

25

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

137

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

1 471

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

16

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

821

683

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

435

46

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

0

24

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

34

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

59

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

22

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire

0

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

0

0

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

0

0

0

Total

1 564

13 102

1 017


LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux
internationales
des zones I et II

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE et eaux
internationales
de la zone V

Eaux UE et eaux
internationales
des zones VI, VII,
VIII, IX, X, XII
et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

2

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

6

0

119

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

132

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

9

113

3

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

77

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

8

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

78

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

19

1

1 695

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

35

Total

9

138

6

2 319


MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
de la zone II a

VI ; eaux UE
et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

66

3

0

296

89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

9

0

511

111

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 814

0

0

4 154

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

7

0

0

1 060

20

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

440

0

0

2 011

34

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

331

145

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

14

240

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

1 012

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

1

87

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

43

22

3

6 276

853

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

160

716

Total

2 370

35

3

15 826

2 305


MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a,
b, d, e, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

13 828

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

13 828


MERLU
MERLUCCIUS MERLUCCIUS
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones II a, IV

VI, VII, eaux UE
et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV

VIII a, b, d, e

VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

31

484

309

96

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

1 764

1 855

157

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

33

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

187

22

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

626

2 165

1 054

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1 829

1 306

319

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

858

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

71

46

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

18

160

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

51

5 756

6 977

339

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

43

1 636

0

Total

708

12 350

14 224

946


MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

554

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

637


PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

14

238

2

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

14

2

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

507

816

1

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

102

8

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

185

1 091

1

16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2

2

19

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

0

17

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

4

641

2

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2

2

0

30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

91

241

64

106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

3

10

74

Total

803

3 152

92

313


RAIES
Rajidae
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a
et IV (1)

Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c, et VII e-k (2)

Eaux UE de la zone VII d (3)

Eaux UE des zones VIII
et IX (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1

190

42

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

64

0

34

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

22

41

54

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

355

8

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

16

125

225

130

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

81

0

56

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

1

0

143

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

304

332

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

2 933

9

1 185

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

60

0

76

Total

40

4 154

670

1 738

(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C), de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/2AC4-C) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
― Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D.) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/07D.) sont déclarées séparément.
― Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.
― Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.


REQUINS DES GRANDS FONDS


Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus


(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII,
IX, X et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

0


SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II,
III et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI,
VII et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

1

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

556

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

1

2 207

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

3

2 801


SEBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

84


SOLE
Solea solea
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


Eaux UE des zones II et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

15

224

32

2

0

83

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

3

9

657

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

208

374

1

0

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

44

69

2

0

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

471

2 216

6

3

2

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

3

0

4

6

487

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

0

0

0

362

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

3

500

144

2

1

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

3

5

0

0

3

529

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

18

128

107

53

84

1 089

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

9

2

8

1

767

Total

718

3 505

361

77

106

4 016