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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2013 portant homologation du circuit de vitesse d'Issoire (Puy-de-Dôme))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2013 portant homologation du circuit de vitesse d'Issoire (Puy-de-Dôme))


Le circuit de vitesse d'Issoire (Puy-de-Dôme), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des Formules 1.
Le circuit n'est pas homologué pour l'organisation de compétitions.