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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine vétérinaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine vétérinaire)


La liste II de l'annexe I de l'arrêté du 24 avril 2012 susvisé est complétée comme suit :


NOM
de la substance
vénéneuse

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉE EN PRISES
concentration maximale
pourcentage
(en masse)

DIVISÉE EN PRISES
dose limite par unité de prise
(en grammes)

QUANTITÉ MAXIMALE
de substance
remise au public
(en grammes)

Aminophylline

Voie orale

/

0,2

6

Théophylline

Voie orale

/

0,1

3,6