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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-CF-05 du 15 avril 2013 modifiant la décision n° 2012-CF-36 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Besbre et Loire FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-CF-05 du 15 avril 2013 modifiant la décision n° 2012-CF-36 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Besbre et Loire FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM)


L'annexe II de la décision n° 2012-CF-36 du 20 février 2012 est remplacée par l'annexe suivante :