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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2013-433 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 2008-392 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Disc Nohain pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Numéro 1)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2013-433 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 2008-392 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Disc Nohain pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Numéro 1)


La présente décision sera notifiée à la SARL Disc Nohain et publiée au Journal officiel de la République française.