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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-395 du 29 mai 2013 modifiant la décision n° 2011-1436 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-395 du 29 mai 2013 modifiant la décision n° 2011-1436 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1)


L'annexe III de la décision n° 2011-1436 du 20 décembre 2011 est remplacée par l'annexe suivante :