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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))


Le tableau annexé à l'arrêté du 3 octobre 2011 susvisé relatif aux catégories et au nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur les différentes configurations de pistes de ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.