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Article 23 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2013 relatif aux activités pouvant être exercées par les sapeurs-pompiers volontaires)
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Article 23 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2013 relatif aux activités pouvant être exercées par les sapeurs-pompiers volontaires)
Le présent arrêté entre en vigueur au lendemain de sa parution au Journal officiel.