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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2013 relatif aux modalités de délivrance par équivalence du certificat d'initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile délivrés par le ministre chargé de la mer aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2013 relatif aux modalités de délivrance par équivalence du certificat d'initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile délivrés par le ministre chargé de la mer aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports)


Dans le tableau de l'article 5 de l'arrêté du 25 avril 2005 susvisé, les troisième et quatrième lignes relatives au brevet d'éducateur sportif du premier degré option voile, obtenu en contrôle continu des connaissances option principale « habitable » et au certificat de spécialisation « croisière » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, sont supprimées.