Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2013 rectifiant l'arrêté du 2 mai 2013 relatif à l'inscription des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d'everolimus XIENCE XPEDITION de la société ABBOTT France SAS et à l'extension des indications des endoprothèses coronaires (stents) enrobées de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de la société MEDTRONIC France SAS inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2013 rectifiant l'arrêté du 2 mai 2013 relatif à l'inscription des endoprothèses coronaires (stents) enrobées d'everolimus XIENCE XPEDITION de la société ABBOTT France SAS et à l'extension des indications des endoprothèses coronaires (stents) enrobées de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de la société MEDTRONIC France SAS inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 2013 susvisé :
Au lieu de :
« 2. Dans la rubrique a, la phrase : "La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTION et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.” est remplacée par la phrase : "La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTION est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.” »,
Lire :
« 2. Dans la rubrique a, la phrase : "La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.” est remplacée par la phrase : "La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.” »