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Article AUTONOME (Arrêté du 7 juin 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juin 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime)



I. ― Productions végétales


Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bananes
2

Ananas
5

Arboriculture fruitière
1,5

Cocotiers, palmiers
1

Cultures florales et ornementales sous ombrière
20

Cultures florales et ornementales sans ombrière
6

Cultures horticoles plein champ
1,5

Cultures horticoles sous abri
20

Cultures hydroponiques
25

Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol)
20

Cultures vivrières
2

Manioc
1

Pépinières
20

Vanille
1,5

Ylang-ylang
0,5


II. ― Productions animales


A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bovins viande
0,28

Bovins laitier
0,4

Bovins engraissement
0,33

Truies
0,5

Petits ruminants (ovins, caprins)
0,06


B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Poulets de chair
0,0052

Poulets fermier
0,0042

Poules pondeuses en batterie
0,0024

Poules pondeuses au sol
0,0036

Pintades
0,0096

Autres volailles
0,0072

Canards
0,0078

Cailles
0,003

Lapins
0,0062


C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Apiculture
0,025