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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2013 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel de menuisier aluminium, option pose d'ouvrages, option miroiterie)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2013 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel de menuisier aluminium, option pose d'ouvrages, option miroiterie)


Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www. emploi. gouv. fr. »