Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)

Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé, les mots : « de second mécanicien 15 000 kW, de chef mécanicien 15 000 kW, » sont supprimés.