Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

L'article 4 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé est ainsi modifié :
1. Au premier alinéa, le mot : « article 5 » est remplacé par le mot : « article 3 ».
2. Il est inséré après le troisième alinéa l'alinéa suivant :
« ― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "basket-ball” ; ».