Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2013 modifiant l'arrêté du 25 février 2005 portant définition du certificat d'aptitude professionnelle « petite enfance » et fixant ses conditions de délivrance)

L'annexe VI de l'arrêté du 25 février 2005 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.