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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-363 du 14 mai 2013 modifiant la décision n° 2010-332 du 27 avril 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-363 du 14 mai 2013 modifiant la décision n° 2010-332 du 27 avril 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)


L'annexe I de la décision n° 2010-332 du 27 avril 2010 est remplacée par l'annexe suivante :