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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-CA-32 du 5 avril 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Envergure pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-CA-32 du 5 avril 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Envergure pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance)


L'autorisation accordée par la décision n° 2008-1139 du 25 novembre 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 4 décembre 2013.