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Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2013 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Données brutes

Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2013 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Domérat (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Désertines (1), Lignerolles (1), Montluçon (2), Nassigny (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 23 juillet 2012 au 10 septembre 2012
Commune de Vaux (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Simiane-la-Rotonde (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 14 septembre 2012
Commune de Saint-Martin-sur-Lavezon (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Rompon (2), Saint-Sernin (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune d'Aubenas (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Berrias-et-Casteljau (1), Vans (Les) (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2012
Commune de Saint-Péray (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Artigat (1), Carla-Bayle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Castéras (1), Lissac (1), Rieux-de-Pelleport (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 août 2012
Communes de Castelnaudary (1), Peyrens (1), Villeneuvela-Comptal (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 juin 2012
Commune de Ribaute (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Digne-d'Amont (La) (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Moussoulens (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Rouffiac-d'Aude (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Commune de Villemoustaussou (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Saint-Martin-Lalande (1), Villepinte (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Saint-Papoul (1), Villeneuve-Minervois (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Laurabuc (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Montauriol (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2012 au 20 septembre 2012
Commune de Pezens (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Communes de Jumilhac-le-Grand (1), Port-SainteFoy-et-Ponchapt (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 mars 2012
Communes de Pizou (Le) (2), Prigonrieux (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mars 2012 au 31 mars 2012
Commune de Ribérac (2).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Chantemerle-lès-Grignan (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Baziège (2), Eoux (1), Latoue (1), Montégut-Bourjac (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bachas (2), Montrabé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes d'Albiac (1), Aurignac (1), Aurin (2), Beauzelle, Bellegarde-Sainte-Marie, Bessières, Bourg-Saint-Bernard (2), Boussan (1), Brax, Castanet-Tolosan (1), Castelmaurou, Cornebarrieu, Cox, Escalquens (3), Grès (Le), Mascarville (1), Mauressac (1), Pechbonnieu, Péguilhan (1), Pibrac, Pinsaguel, Pompertuzat (1), Poucharramet (1), Prunet (1), Quint-Fonsegrives, Roquesérière, Saint-Cézert, Saint-Jean, Saint-Pierre (1), Saint-Sulpice-sur-Lèze (1), Saint-Thomas, Sajas (1), Varennes (2), Vigoulet-Auzil (1), Villefranche-de-Lauragais (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Bouloc, Ségreville (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 20 août 2012
Commune de Cintegabelle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Gensac-sur-Garonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Peyrissas (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 août 2012
Commune de Tournefeuille.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Mauzac (1), Ondes.

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Montégut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 15 décembre 2012
Commune de Sainte-Christie (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 20 novembre 2012
Commune de Garravet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 25 novembre 2012
Commune de Mirepoix.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Fleurance.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Condom, Labastide-Savès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 août 2012
Commune de Pellefigue.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012
Communes d'Auch, Lectoure.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 1er octobre 2012
Commune de Saint-Jean-le-Comtal (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 6 décembre 2012
Commune de Savignac-Mona.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 10 décembre 2012
Commune de Roquelaure-Saint-Aubin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 10 octobre 2012
Communes de Betcave-Aguin, Mauvezin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 novembre 2012
Commune de Lupiac (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 octobre 2012
Commune d'Aurimont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Brugnens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 18 octobre 2012
Commune de Traversères.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 20 octobre 2012
Communes de Ponsampère (1), Sabazan (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 25 septembre 2012
Commune de Castelnau-Barbarens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Belloc-Saint-Clamens (1), Laveraët (2), Lias, Pessoulens (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Mascaras (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Castéra-Lectourois (1), Pessan (2), Saramon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune de Tachoires.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Bazugues (1), Beaupuy, Castelnau-sur-l'Auvignon (1), Caussens (3), Encausse, Gazax-et-Baccarisse (1), Margouët-Meymes (1), Monferran-Savès, Monfort, Montréal, Mouchès (2), Noulens (1), Pavie (3), Peyrusse-Vieille (1), Réjaumont (1), Sainte-Dode (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2012
Commune de Lamothe-Goas (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune d'Avezan (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Lasseube-Propre (1), Miramont-d'Astarac (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Boulaur.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Laguian-Mazous (1), Loubersan (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Saint-Germier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Isle-Jourdain (L'), Mauroux, Monblanc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Commune de Frégouville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Castéron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Marciac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 août 2012
Commune de Juilles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Razengues.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Commune d'Armous-et-Cau (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 août 2012
Commune de Montpézat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Meilhan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 1er juillet 2012
Communes de Lahas, Lartigue.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Pallanne (1), Peyrusse-Grande (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 4 août 2012 au 27 août 2012
Commune de Saint-Antoine (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 8 juillet 2012 au 1er septembre 2012
Commune de Montégut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 janvier 2012 au 30 avril 2012
Commune de Sarrant.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Communes de Bassens (4), Bordeaux (4), Bruges (3), Eyrans (4), Ludon-Médoc (1), Mombrier (2), Puisseguin (3), Quinsac (3), Saint-Denis-de-Pile (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 mars 2012
Communes de Saint-Seurin-sur-l'Isle (2), Taillan-Médoc (Le) (3).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 avril 2012
Commune de Florensac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Clapiers (3), Fabrègues (3), Grabels (1), Jacou (1), Montferrier-sur-Lez (3), Portiragnes (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Montpellier (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Montpeyroux (1), Saint-Georges-d'Orques (2), Saint-Jean-de-Védas (2).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Montbonnot-Saint-Martin (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Labatut (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Commune d'Angresse (1).

DÉPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Saint-Laurent-Lolmie (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Belfort-du-Quercy (3).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Lédat, Penne-d'Agenais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Roquefort.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Passage (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Montayral.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Barbaste.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Fieux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Saint-Georges.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Agen, Allez-et-Cazeneuve, Aubiac, Colayrac-Saint-Cirq, Monclar, Saint-Léon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Monsempron-Libos.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Layrac, Sainte-Livrade-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bourran, Trentels.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Nomdieu.

DÉPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 8 avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Berthen (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 12 mai 2011 au 30 juin 2011
Commune de Beauvais (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Serres-Sainte-Marie (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Briscous (1), Loubieng (2), Maslacq (1), Ozenx-Montestrucq (2), Urt (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Lahonce (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Communes de Bardos (1), Bidache (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Bosdarros (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune d'Urcuit (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 mars 2012
Commune d'Orthez (2).

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 28 août 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Teulat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 24 janvier 2012
Commune de Maurens-Scopont
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes d'Andillac, Blaye-les-Mines, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Campagnac, Castelnau-de-Lévis, Castres, Cordes-sur-Ciel, Fénols, Gaillac, Garrigues, Grazac, Lamillarié, Marssac-sur-Tarn, Montels, Palleville, Puycelsi, Rabastens, Rouffiac, SaintBeauzile, Saint-Sulpice, Senouillac, Souel, Teulat, Trévien.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Cadalen.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Labastide-du-Temple, Montagudet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Bessens, Puygaillard-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 4 décembre 2012
Commune de Montgaillard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 4 septembre 2012
Commune de Grisolles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 21 novembre 2012
Commune d'Escatalens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 mars 2012
Commune de Verlhac-Tescou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Donzac, Saint-Cirq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Montbarla.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bourret, Brassac, Castelsagrat, Lapenche, MasGrenier, Montauban.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune de Valence.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Bouillac, Bouloc, Castelsarrasin, Fajolles, Lauzerte, Lavit, Moissac, Nègrepelisse, Réalville, Savenès, Verdun-sur-Garonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Monbéqui.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Lamothe-Capdeville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 1er octobre 2012
Commune de Labourgade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Puylagarde.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Aucamville, Fauroux, Garganvillar, Labastide-Saint-Pierre, Mansonville, Miramont-de-Quercy, Montpezat-de-Quercy, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Nazaire-de-Valentane, Touffailles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Bressols.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 août 2012
Commune de Meauzac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Saint-Loup.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Vigueron.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Apt (4), Beaumont-de-Pertuis (1), Mormoiron (3), Mornas (3), Roussillon (6), Saint-Saturnin-lès-Apt (5), Villes-sur-Auzon (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune d'Orange (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Aubignan (1), Goult (3), Méthamis (1).

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bouin (1), Cugand (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Foussais-Payré (2).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 juin 2011 au 30 juin 2011
Commune de Clichy-sous-Bois (2).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Broût-Vernet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Brugheas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 31 mai 2012
Commune de Franchesse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 3 décembre 2012
Commune de Bellerive-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 12 décembre 2012
Commune de Bourbon-l'Archambault.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 novembre 2012
Commune de Boucé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 juin 2012
Commune de Lignerolles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 mars 2012
Commune de Montoldre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Bellenaves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Chareil-Cintrat, Escurolles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Cindré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Meillers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 juin 2012
Commune de Montluçon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Paray-sous-Briailles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 juin 2012
Commune de Nassigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Nassigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Désertines.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Lignerolles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Domérat, Montluçon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Serbannes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Cognat-Lyonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 mai 2012 au 12 décembre 2012
Commune de Louchy-Montfand.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 22 juin 2012 au 20 septembre 2012
Commune de Charmes.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 9 octobre 2012 au 22 octobre 2012
Commune de Forcalquier.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Mouans-Sartoux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 octobre 2012
Commune d'Antibes.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2012 au 25 octobre 2012
Commune d'Hagnicourt.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Saint-Julien-les-Villas.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Ribaute.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Ribaute.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Monastère (Le).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Auriol.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 août 2012
Commune de Balzac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Champniers, Guizengeard, Isle-d'Espagnac (L'), Rivières, Roullet-Saint-Estèphe, Soyaux, Valence.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 août 2012
Commune de Chabanais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Boisbreteau, Jarnac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Dignac, Linars, Marsac, Saint-Sulpice-de-Cognac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Fléac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Bréville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Bors (Canton de Baignes-Sainte-Radegonde).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Cognac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Saint-Coutant.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 16 juillet 2012 au 22 septembre 2012
Commune de Saint-Quentin-de-Chalais.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 25 septembre 2012
Commune de Saint-Georges-des-Coteaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 1er août 2012
Commune d'Echillais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Etaules.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Saint-Hippolyte.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Saint-Pierre-d'Oléron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 15 décembre 2012
Commune d'Ecoyeux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Grandjean.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bois, Fouilloux (Le), Montguyon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Cercoux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Brizambourg, Champagne, Jarnac-Champagne, Saint-Palais-de-Négrignac, Vergeroux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 août 2012
Commune de Port-des-Barques.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Corme-Royal.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Barde (La), Léoville, Mosnac, Pont-l'Abbé-d'Arnoult, Villexavier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 août 2012
Commune de Saint-Georges-Antignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Hiers-Brouage.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Orignolles.

DÉPARTEMENT DU CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 août 2012
Commune de Menetou-Salon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Jussy-le-Chaudrier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 1er octobre 2012
Commune de Guerche-sur-l'Aubois (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 6 décembre 2012
Commune de Berry-Bouy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 10 décembre 2012
Commune de Graçay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 16 octobre 2012
Commune de Thauvenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 17 septembre 2012
Commune de Germigny-l'Exempt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 19 septembre 2012
Commune de Venesmes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 24 septembre 2012
Commune de Brinay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 25 septembre 2012
Commune de Saint-Georges-sur-Moulon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 26 septembre 2012
Commune d'Ourouer-les-Bourdelins.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 août 2012
Commune de Santranges.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Chavannes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Foëcy, Genouilly, Menetou-Couture, Saint-Eloy-de-Gy, Vierzon, Vinon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Communes d'Apremont-sur-Allier, Ignol.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Chapelle-Hugon (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Ids-Saint-Roch.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 21 mars 2012
Commune de Quantilly.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 8 août 2012 au 6 novembre 2012
Commune de Barlieu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2012 au 21 septembre 2012
Commune de Saint-Pierre-les-Etieux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Saint-Hilaire-de-Court.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 10 octobre 2012
Commune d'Objat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 août 2012
Commune de Mansac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 20 septembre 2012
Commune de Saint-Solve.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 8 novembre 2012
Commune de Saint-Cernin-de-Larche.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 30 avril 2012
Commune de Varetz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 3 décembre 2012
Commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 10 décembre 2012
Commune d'Allassac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 23 novembre 2012
Commune d'Ussac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 24 septembre 2012
Commune de Saint-Aulaire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Jugeals-Nazareth, Voutezac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 1er décembre 2012
Commune de Lissac-sur-Couze.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Faux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Bars.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 1er septembre 2012
Commune de Pomport.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Jumilhac-le-Grand.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bourgnac, Pizou (Le), Prigonrieux, Sarlat-la-Canéda.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 août 2012
Communes de Monfaucon, Ribérac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Marsalès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Bugue (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Auriac-du-Périgord, Coux-et-Bigaroque, Feuillade (La), Montaut, Saint-Capraise-d'Eymet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Communes de Boulazac, Gardonne, Razac-de-Saussignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 26 novembre 2012
Commune de Granges-d'Ans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 novembre 2012
Communes d'Eymet, Saint-Cyprien.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Lèches (Les), Orliac, Tourtoirac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 août 2012
Commune de Villefranche-du-Périgord.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Saint-Rémy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 18 septembre 2012
Commune de Saint-Méard-de-Gurçon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Saint-Raphaël, Sainte-Sabine-Born.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 11 avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Farges (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 27 juillet 2012 au 8 octobre 2012
Commune de Dornac (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Montignac.

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Soizé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Mainvilliers, Meaucé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2012 au 15 septembre 2012
Commune d'Abondant.

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Margouët-Meymes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Montégut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Avéron-Bergelle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 août 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Peyrusse-Grande.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Larée.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Campagne-d'Armagnac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Manciet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Commune d'Avéron-Bergelle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Cazeneuve.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune de Saint-Mont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Campagne-d'Armagnac, Houga (Le), Maupas, Monclar, Vergoignan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Barcelonne-du-Gers, Riscle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Arblade-le-Haut, Larée, Nogaro.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Communes de Luppé-Violles, Sorbets.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 novembre 2012
Communes d'Ayzieu, Bourrouillan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Monlezun-d'Armagnac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2012 au 30 octobre 2012
Commune d'Eauze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 3 janvier 2012 au 1er octobre 2012
Commune d'Arblade-le-Bas.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 1er septembre 2012
Commune de Lèves-et-Thoumeyragues (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Lerm-et-Musset, Saint-Louis-de-Montferrand.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Civrac-en-Médoc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 1er septembre 2012
Commune de Saint-Denis-de-Pile.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 10 septembre 2012
Commune de Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Bassens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Bordeaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Quinsac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Auriolles, Berson, Blanquefort, Gradignan, Léognan, Saint-Martin-de-Sescas, Taillan-Médoc (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 août 2012
Communes de Mombrier, Puisseguin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Bruges, Eyrans, Ludon-Médoc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 31 août 2012
Commune de Frontenac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Réole (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 10 octobre 2012
Commune de Saint-André-de-Cubzac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bazas, Bernos-Beaulac, Cadaujac, Carignan-deBordeaux, Castillon-la-Bataille, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Selve, Saint-Symphorien, Toulenne, Valeyrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Commune de Queyrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Cauvignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Puybarban.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Braud-et-Saint-Louis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près-Bordeaux, Créon, Cudos, Lormont, Saint-Genès-de-Fronsac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Saint-Vivien-de-Blaye.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 1er octobre 2012
Commune de Brède (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Bègles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Mérignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Etauliers, Pineuilh, Saint-Brice.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Canéjan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 avril 2012 au 30 août 2012
Commune de Carbon-Blanc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 juin 2012 au 14 septembre 2012
Commune de Cleyrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2012 au 10 octobre 2012
Commune de Listrac-Médoc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Cavignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Cars.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Goualade.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Commune d'Assas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Prades-le-Lez.

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Cluis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Rouvres-les-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 août 2012
Commune de Poinçonnet (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Condé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bouesse, Buzançais, Chalais, Chapelle-Orthemale (La), Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Diors, Ecueillé, Eguzon-Chantôme, Etrechet, Heugnes, Levroux, Luçay-le-Libre, Martizay, Mérigny, Montgivray, Mosnay, Neuillay-les-Bois, Neuvy-Saint-Sépulchre, Palluau-sur-Indre, Pérouille (La), Ruffec, Sacierges-Saint-Martin, Sainte-Gemme, Saint-Maur, Sarzay, Selles-sur-Nahon, Vicq-sur-Nahon, Vigoux, Villegongis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2012
Commune d'Orville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 1er septembre 2012
Commune de Chasseneuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Pommiers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Chabris.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 5 décembre 2012
Commune de Tauxigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 7 décembre 2012
Commune de Saint-Etienne-de-Chigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 juin 2012
Commune de Chanceaux-sur-Choisille.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Communes d'Athée-sur-Cher, Joué-lès-Tours.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Ballan-Miré, Savigny-en-Véron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Savonnières, Veigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Rochecorbon.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Montbonnot-Saint-Martin.

DÉPARTEMENT DES LANDES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Labatut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 1er septembre 2012
Commune d'Argelos.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Bourdalat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 17 décembre 2012
Commune de Bastennes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 août 2012 au 31 décembre 2012
Commune d'Hastingues.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 août 2012
Communes de Bracieux, Fougères-sur-Bièvre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 juillet 2012
Commune de Mont-près-Chambord.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Meslay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune de Chaon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Vendôme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Feings, Mer, Vendôme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 1er octobre 2012
Commune de Cheverny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Monteaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2012 au 15 décembre 2012
Commune de Chailles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Châtres-sur-Cher.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 12 juillet 2012
Commune de Château-Thébaud.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Chauvé.

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Chapelle-Saint-Mesmin (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Chaingy, Saint-Ay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Beaune-la-Rolande, Ingré, Ladon, Nogent-surVernisson, Olivet, Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Varennes-Changy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Saint-Jean-de-Braye.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Semoy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Rebréchien.

DÉPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 novembre 2012
Communes de Corn, Loupiac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Lacapelle-Cabanac, Quatre-Routes-du-Lot (Les), Thédirac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Labastide-Murat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 23 octobre 2012
Commune de Saint-Pierre-Lafeuille.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Béduer.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bétaille, Carennac, Fajoles, Larroque-Toirac, Rueyres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Calamane.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Lavercantière.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Figeac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Rampoux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Saint-Paul-de-Loubressac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2012 au 15 octobre 2012
Commune d'Espère.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 juin 2012
Communes de Coulx, Monségur, Réunion (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Agmé, Gontaud-de-Nogaret, Laparade, Lavergne, Moustier, Sauvetat-du-Dropt (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Lacapelle-Biron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 juin 2012
Commune de Puymiclan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Allemans-du-Dropt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Bazens, Castelnau-sur-Gupie, Guérin, Marmande, Verteuil-d'Agenais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 juillet 2012
Commune de Casteljaloux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Communes de Castelnaud-de-Gratecambe, Jusix.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Beaupuy, Boudy-de-Beauregard, Dévillac, Houeillès, Madaillan, Rives, Saint-Avit, Saint-Quentin-du-Dropt, Saint-Robert, Tayrac, Tombebœuf, Villeneuve-de-Duras, Virazeil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Communes d'Anthé, Cahuzac, Saint-Caprais-de-Lerm, SaintSauveur-de-Meilhan, Sauveterre-la-Lémance.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Communes d'Hautesvignes, Lalandusse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bournel, Mazières-Naresse, Montaut, Sérignac-Péboudou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Saint-Barthélemy-d'Agenais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Hautefage-la-Tour, Lauzun.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Alleuds (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Plessis-Grammoire (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 mars 2012
Commune de Beaufort-en-Vallée.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Alleuds (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Sarrigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 juillet 2012
Commune de Notre-Dame-d'Allençon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Fontaine-Milon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Pellouailles-les-Vignes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Montigné-lès-Rairies.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 juillet 2012 au 22 octobre 2012
Commune de Coudray-Macouard (Le).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune d'Appeville.

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Saint-Brice.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Laneuveville-devant-Nancy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Neuves-Maisons.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 6 décembre 2012
Commune de Toul.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Essey-lès-Nancy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2012
Communes d'Houdemont, Parey-Saint-Césaire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Richardménil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 1er novembre 2012
Commune de Bruley.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Damelevières, Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Nomeny, Seichamps.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Bouconville-sur-Madt.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Coin-lès-Cuvry.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Delme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Bousse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 22 octobre 2012
Commune de Guénange.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 24 avril 2012
Commune de Morhange.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 26 septembre 2012
Commune de Lorry-lès-Metz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 27 septembre 2012
Commune de Sainte-Ruffine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Faulquemont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Sarreguemines.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 4 avril 2012 au 23 octobre 2012
Commune d'Ay-sur-Moselle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 5 août 2012 au 18 septembre 2012
Communes de Fleury, Pournoy-la-Grasse.

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 4 septembre 2012
Commune de Saint-Pierre-le-Moûtier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Raveau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Marzy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Saint-Ouen-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 20 septembre 2012
Commune de Perroy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Saint-Germain-Chassenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Magny-Cours, Toury-Lurcy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Commune de Challuy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Chaulgnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Saint-Eloi.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Trois-Vèvres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2012 au 20 septembre 2012
Commune de Crux-la-Ville.

DÉPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Berthen.

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Beauvais.

DÉPARTEMENT DE L'ORNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Sévigny.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Nortkerque.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Artonne, Châtel-Guyon, Cournon-d'Auvergne, Davayat, Laps, Lempdes, Riom, Veyre-Monton.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Gimeaux, Pérignat-sur-Allier.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 août 2012
Commune de Bardos.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Bidache, Orthez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 25 septembre 2012
Commune de Villefranque.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Bidart.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 août 2012
Communes de Gabat, Hasparren, Laà-Mondrans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Bassussarry.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Saint-Jean-de-Luz, Ustaritz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Saint-Médard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 31 décembre 2012
Commune d'Arcangues.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 15 novembre 2012
Commune de Bosdarros.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 31 octobre 2012
Communes d'Ozenx-Montestrucq, Serres-Sainte-Marie.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Liergues.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 13 août 2012
Commune de Chaudenay.

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Crégy-lès-Meaux, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Meaux, Mée-sur-Seine (Le), Montévrain, Pin (Le), Saint-FargeauPonthierry, Savigny-le-Temple, Vaux-le-Pénil, Villecerf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Beaumont-du-Gâtinais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Lognes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Beaumont-du-Gâtinais, Chenoise.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Gastins.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Saint-Germain-sur-Morin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2012 au 25 août 2012
Commune d'Ecuelles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 28 mars 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Croissy-Beaubourg.

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Perray-en-Yvelines (Le).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Reffannes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 juin 2012
Commune de Prailles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 3 octobre 2012
Commune de Prahecq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 11 décembre 2012
Commune de Saint-Symphorien.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 12 novembre 2012
Commune d'Aigonnay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 14 septembre 2012
Commune de Prin-Deyrançon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 15 novembre 2012
Commune de Saint-Hilaire-la-Palud.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 20 décembre 2012
Commune de Brion-près-Thouet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 23 novembre 2012
Commune de Germond-Rouvre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 24 février 2012
Commune de Chauray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 27 septembre 2012
Commune de Tourtenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Airvault, Ardin, Fressines.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Chef-Boutonne, Echiré, Exireuil, Magné, Oiron, Pamproux, Périgné, Pompaire, Saint-Gelais, Saint-Germier, Saint-Jouin-de-Marnes, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Martin-deBernegoue, Sainte-Radegonde, Thouars, Vouillé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Marigny, Saint-Martin-de-Saint-Maixent.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 19 décembre 2012
Commune de Lageon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 octobre 2012
Commune de Vausseroux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Moutiers-sous-Argenton, Tessonnière.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Chapelle-Bâton (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Saint-Léger-de-la-Martinière.

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 22 septembre 2012
Commune de Fourdrinoy.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Saint-Beauzeil.

DÉPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune de Vidauban.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Seillons-Source-d'Argens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Brue-Auriac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Pierrefeu-du-Var.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 23 octobre 2012
Commune de Goult.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 31 décembre 2012
Communes d'Apt, Beaumont-de-Pertuis, Roussillon, SaintSaturnin-lès-Apt.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 juin 2012
Commune d'Orbrie (L').
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 3 décembre 2012
Commune de Fontenay-le-Comte.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Champagné-les-Marais, Taillée (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune d'Île-d'Elle (L').
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Damvix.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Foussais-Payré.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 8 octobre 2012
Commune de Mirebeau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Cheneché.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 juin 2012
Commune de Verrue.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Vivonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Nieuil-l'Espoir.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 14 novembre 2012
Commune de Vouneuil-sur-Vienne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 16 octobre 2012
Commune de Vendeuvre-du-Poitou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Quinçay, Villiers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Béruges, Chaussée (La), Civray, Poitiers, Villedieu-du-Clain (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Valdivienne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Mignaloux-Beauvoir.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Fleuré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Ligugé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 22 octobre 2012
Commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 juillet 2012
Commune de Lusignan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 30 septembre 2012
Communes d'Archigny, Journet, Saint-Julien-l'Ars, Smarves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2012 au 31 juillet 2012
Commune de Jardres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Celle-Lévescault.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Moncontour.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Dissay, Iteuil, Rouillé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 14 juillet 2012 au 25 septembre 2012
Commune de Chalandray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2012 au 15 octobre 2012
Commune de Montamisé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Sèvres-Anxaumont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 29 juillet 2012 au 15 septembre 2012
Commune de Cuhon.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Villeroy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012
Commune de Sommecaise.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune de Monéteau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Beugnon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2012 au 28 septembre 2012
Commune de Saint-Aubin-Château-Neuf.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 17 décembre 2012
Commune de Corbeil-Essonnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes de Breuillet, Montgeron, Morangis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 octobre 2012
Commune d'Orsay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012
Communes de Brunoy, Ollainville.

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Suresnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Suresnes.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Clichy-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 septembre 2012
Commune de Montfermeil.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 14 novembre 2012
Commune de Queue-en-Brie (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Commune de Sucy-en-Brie.

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012
Commune de Cergy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 août 2012
Commune de Saint-Leu-la-Forêt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Communes d'Argenteuil, Sarcelles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2012 au 31 juillet 2012
Commune de Marines.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 septembre 2012 au 21 décembre 2012
Commune de Montmagny.