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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2012-TO-54 du 6 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Progressive Parole pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Radio)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2012-TO-54 du 6 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Progressive Parole pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Radio)


L'association Progressive Parole est autorisée à utiliser tous les jours, de 13 heures à 1 heure, la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.