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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-287 du 9 avril 2013 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-287 du 9 avril 2013 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration)


La SARL Challenge est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration.