Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie - éducation civique applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art)

La définition de l'épreuve de français, histoire, géographie, éducation civique applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixée conformément à l'annexe du présent arrêté.