Article 4 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art)

Les dispositions relatives à la définition des épreuves du présent arrêté sont applicables à compter de la session d'examen 2015.