Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 avril 2013 complétant et modifiant l'arrêté du 31 août 2010 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 avril 2013 complétant et modifiant l'arrêté du 31 août 2010 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))
Le tableau figurant à l'annexe II de l'arrêté du 31 août 2010 susvisé relatif au nombre maximal de motos admises à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.