A N N E X E
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES
DES SERVICES PUBLICS POUR 2013
L'avis d'opportunité puis l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A. ― Enquêtes d'initiative nationale :
ENTREPRISES ET STRATÉGIES DE MARCHÉ |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
(E) Enquête sur les investissements et les dépenses courantes pour protéger l'environnement (Antipol) |
Annuelle |
INSEE |
(E) Enquête concernant les entreprises. |
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
(E) Enquête annuelle sur le dialogue social en entreprise (Acemo) |
Annuelle |
DARES |
(E) Enquête annuelle sur la participation, l'intéressement, et l'épargne d'entreprise (PIPA) |
Annuelle |
DARES |
(E) Enquête concernant les entreprises. |
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
Enquête sur la performance de l'habitat, équipement, besoins et usages de l'énergie (Phebus) ― volet CLODE (1) |
Ponctuelle |
SOes |
(1) L'enquête Phebus est constituée de deux volets CLODE et DPE, dont un volet obligatoire CLODE. |
INSEE |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
(E) Extension régionale de l'enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) auprès des entreprises de la région Basse-Normandie |
Ponctuelle |
INSEE |
Enquête régionale de l'enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) auprès des ménages de la région Basse-Normandie |
Ponctuelle |
INSEE |
Enquête annuelle sur l'emploi dans les Dom |
Annuelle |
INSEE |
Enquête emploi 2013 à Mayotte |
Ponctuelle |
INSEE |
(E) Enquête concernant les entreprises. |
2. Enquêtes d'intérêt général
2.A. ― Enquêtes d'initiative nationale :
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
Enquête longitudinale française depuis l'enfance (Cohorte Elfe) ― enquête auprès des enfants âgés de 2 ans en 2013 |
Ponctuelle |
INED/INSERM |
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
Enquête panel politique de la ville (PPV) |
Ponctuelle |
SGCIV |
Enquête " Couples " |
Ponctuelle |
INSEE |
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (**) Voir fin annexe |
---|---|---|
Enquête sur la performance de l'habitat, équipement, besoins et usages de l'énergie (Phebus) ― volet DPE (1) |
Ponctuelle |
SOes |
(1) L'enquête Phebus est constituée de deux volets CLODE et DPE, dont un volet non obligatoire DPE. |
Liste des producteurs
SIGLE DU PRODUCTEUR |
INTITULÉ DU PRODUCTEUR |
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant |
---|---|---|
INSEE |
Institut national de la statistique et des études économiques |
Ministère de l'économie et des finances |
DARES |
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques |
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
SOeS |
Service de l'observation et des statistiques |
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie |
INED |
Institut national d'études démographiques |
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche |
INSERM |
Institut national de la santé et de la recherche médicale |
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche |
SGCIV |
Secrétariat général du comité interministériel des villes |
Ministère de l'égalité des territoires et du logement ― ministère délégué de la ville |